Attribut:Statut evaluation
De Sciencinfolycee
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Version du 17 décembre 2010 à 00:48
Cette propriété est de type Chaîne de caractères.
Les valeurs autorisées pour cette propriété sont :
- proposé
- validé
- refusé
)
publiée +
publiée +
1
proposée +
publiée +
2
2006, Loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (DADVSI) +
publiée +
2011, Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPSSI ou LOPSI 2) +
publiée +
publiée +
A
publiée +
publiée +
proposée +
publiée +
publiée +
Affichage de l'entité associée.
{
"type": "PROPERTY_CONSTRAINT_SCHEMA",
"constraints": {
"type_constraint": "_txt",
"allowed_values": [
"proposée",
"en cours de validation",
"validée",
"en cours d'indexation",
"publiée",
"à modifier",
"dépréciée",
"en réserve"
]
}
}
