Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ? : Différence entre versions
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Version actuelle datée du 5 mars 2012 à 15:13
Section Description | |
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URL | http://www.universites-numeriques.fr/content/quest-ce-quune-%C5%93uvre-prot%C3%A9g%C3%A9e-par-le-droit-dauteur |
Titre | Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ? |
Auteur(s) | Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche |
Fonction(s) | éditeur |
Notes | |
Section Analyse | |
Langue | fre |
Résumé | Page du portail des Universités numériques thématiques relative à l'oeuvre protégée par le droit d'auteur : l'essentiel du droit, ses spécificités, ce qui est indifférent et les conditions nécessaires à la protection de l'oeuvre, résumé et textes incontournables, c'est-à-dire les articles spécifiques du Code de la propriété intellectuelle. |
Sélection(s) thématique(s) | Ressources juridiques |
Mots-clés normalisés | droit ; droit d'auteur |
Proposition autres mots-clés | |
Type documentaire | texte |
Typologie Générale | site Web |
Date de publication | 2011/01/01 |
Structure du document | atomique |
Niveau d'agrégation | 1.Le plus petit niveau (grain) |
Exigences techniques | |
Section Pédagogie | |
Type pédagogique | guide |
Public cible | enseignant |
Utilisation pédagogique | |
Section Droits | |
Droits du document | Contrat Creative Commons |
Section processus de validation (workflow) | |
Intervenants | RC (demandeur); DB |
Statut du workflow | publiée |
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