Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ?

Section Description
URL	http://www.universites-numeriques.fr/content/quest-ce-quune-%C5%93uvre-prot%C3%A9g%C3%A9e-par-le-droit-dauteur
Titre	Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ?
Auteur(s)	Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Fonction(s)	éditeur
Notes
Section Analyse
Langue	fre
Résumé	Page du portail des Universités numériques thématiques relative à l'oeuvre protégée par le droit d'auteur : l'essentiel du droit, ses spécificités, ce qui est indifférent et les conditions nécessaires à la protection de l'oeuvre, résumé et textes incontournables, c'est-à-dire les articles spécifiques du Code de la propriété intellectuelle.
Sélection(s) thématique(s)	Ressources juridiques
Mots-clés normalisés	droit ; droit d'auteur
Proposition autres mots-clés
Type documentaire	texte
Typologie Générale	site Web
Date de publication	2011/01/01
Structure du document	atomique
Niveau d'agrégation	1.Le plus petit niveau (grain)
Exigences techniques
Section Pédagogie
Type pédagogique	guide
Public cible	enseignant
Utilisation pédagogique
Section Droits
Droits du document	Contrat Creative Commons
Section processus de validation (workflow)
Intervenants	RC (demandeur); DB
Statut du workflow	publiée

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