Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ? : Différence entre versions

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Version du 22 novembre 2011 à 11:00

Section Description
URL http://www.universites-numeriques.fr/content/quest-ce-quune-%C5%93uvre-prot%C3%A9g%C3%A9e-par-le-droit-dauteur
Titre Qu'est-ce qu'une œuvre protégée par le droit d'auteur ?
Auteur(s) Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Fonction(s) éditeur
Notes
Section Analyse
Langue fre
Résumé Page du portail des Universités numériques thématiques relative à l'oeuvre protégée par le droit d'auteur : l'essentiel, les spécificités, ce qui est indifférent et les conditions nécessaires à la protection de l'oeuvre, résumé et textes incontournables, c'est-à-dire les articles spécifiques du Code de la propriété intellectuelle.
Sélection(s) thématique(s) 4. Contenus à la marge
Mots-clés normalisés droit ; droit d'auteur
Proposition autres mots-clés
Type documentaire texte
Typologie Générale site Web
Date de publication 2011/01/01
Structure du document atomique
Niveau d'agrégation 1.Le plus petit niveau (grain)
Exigences techniques
Section Pédagogie
Type pédagogique guide
Public cible enseignant
Utilisation pédagogique
Section Droits
Droits du document contrat Creative Commons
Section processus de validation (workflow)
Intervenants RC (demandeur); DB
Statut du workflow publiée

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